Déclaration préalable de travaux n° DP 05446323N0006 à Rosières-en-Haye

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05446323N0006

Ville de Rosières-en-Haye · 54385

Bénéficiaire

NW JOULES

Adresse du terrain

ROSIERES-EN-HAYE 54385

Date d'autorisation

13/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 6

Superficie du terrain

59600 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/04/2023

👤Demandeur

DénominationNW JOULES

SIRET83787140900012

SIREN837871409

Code postal75007

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneRosières-en-Haye (54463)

Code postal54385

AdresseROSIERES-EN-HAYE 54385

ParcellesZB 6

Superficie terrain59600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface publique créée17 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.