Déclaration préalable de travaux n° DP 04316515Y0010 à Rosières

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04316515Y0010

Ville de Rosières · 43800

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

PETITE PLAINE ROSIERES 43800

Date d'autorisation

19/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 1020

Superficie du terrain

1741 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation19/06/2015

Ouverture du chantier01/09/2015

Achèvement des travaux18/12/2015

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneRosières (43165)

Code postal43800

AdressePETITE PLAINE ROSIERES 43800

ParcellesH 1020

Superficie terrain1741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.