Permis de construire n° PC 07045218C0002 à Rosey

Permis de construire

N° PC 07045218C0002

Ville de Rosey · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DU TAREY ROSEY 70000

Date d'autorisation

19/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 785 · B 782 · B 752

Superficie du terrain

1922 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation19/07/2018

Ouverture du chantier01/02/2019

Achèvement des travaux01/09/2019

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéVELLEFAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneRosey (70452)

Code postal70000

AdresseCHEM DU TAREY ROSEY 70000

ParcellesB 785 · B 782 · B 752

Superficie terrain1922 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.