Déclaration préalable de travaux n° DP 01308616R0008 à Roquevaire

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01308616R0008

Ville de Roquevaire · 13360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 AVENUE DES ALLIES ROQUEVAIRE 13360

Date d'autorisation

02/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 38

Superficie du terrain

413 m²

Logements créés

Surface habitable créée

10 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt09/06/2016

Date d'autorisation02/03/2016

Ouverture du chantier02/04/2016

Achèvement des travaux09/06/2016

👤Demandeur

Code postal13400

LocalitéAUBAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneRoquevaire (13086)

Code postal13360

Adresse6 AVENUE DES ALLIES ROQUEVAIRE 13360

ParcellesAC 38

Superficie terrain413 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée10 m²

Surface habitable issue de transfo109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.