Déclaration préalable de travaux n° DP 08310818B0002 à La Roquebrussanne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08310818B0002

Ville de La Roquebrussanne · 83136

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

38 AVENUE SAINT SEBASTIEN ROQUEBRUSSANNE LA 83136

Date d'autorisation

05/02/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 552 · B 753 · B 754

Superficie du terrain

5973 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation05/02/2018

👤Demandeur

Code postal83136

LocalitéROQUEBRUSSANNE LA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Roquebrussanne (83108)

Code postal83136

Adresse38 AVENUE SAINT SEBASTIEN ROQUEBRUSSANNE LA 83136

ParcellesB 552 · B 753 · B 754

Superficie terrain5973 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2140 m²

Surface locaux créée10 m²

Surface agricole avant2140 m²

Surface agricole créée10 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.