Permis de construire n° PC 08310815B0004 à La Roquebrussanne

Permis de construire

N° PC 08310815B0004

Ville de La Roquebrussanne · 83136

Bénéficiaire

RUGBY CLUB DU VAL D' ISSOLE

Adresse du terrain

CHEM DES MOLIERES LA ROQUEBRUSSANNE 83136

Date d'autorisation

03/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 11

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

110 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation03/11/2015

👤Demandeur

DénominationRUGBY CLUB DU VAL D' ISSOLE

SIRET42098478300043

SIREN420984783

Code postal83136

LocalitéGAREOULT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Roquebrussanne (83108)

Code postal83136

AdresseCHEM DES MOLIERES LA ROQUEBRUSSANNE 83136

ParcellesC 11

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée110 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.