Permis de construire n° PC 08310816B0005 à La Roquebrussanne

Permis de construire

N° PC 08310816B0005

Ville de La Roquebrussanne · 83136

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES MOLIERES ROQUEBRUSSANNE LA 83136

Date d'autorisation

13/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1146

Superficie du terrain

917 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt10/10/2017

Date d'autorisation13/05/2016

👤Demandeur

Code postal83130

LocalitéLA GARDE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Roquebrussanne (83108)

Code postal83136

AdresseCHEMIN DES MOLIERES ROQUEBRUSSANNE LA 83136

ParcellesB 1146

Superficie terrain917 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée76 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.