Permis de construire n° PC 08310812B0053 à La Roquebrussanne

Permis de construire

N° PC 08310812B0053

Ville de La Roquebrussanne · 83136

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES MOLIERES LA ROQUEBRUSSANNE 83136

Date d'autorisation

08/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1132

Superficie du terrain

1213 m²

Logements créés

Surface habitable créée

107 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation08/02/2013

Ouverture du chantier27/03/2013

Achèvement des travaux12/12/2013

👤Demandeur

Code postal83100

LocalitéTOULON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Roquebrussanne (83108)

Code postal83136

AdresseCHEM DES MOLIERES LA ROQUEBRUSSANNE 83136

ParcellesC 1132

Superficie terrain1213 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée107 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.