Déclaration préalable de travaux n° DP 01454114U0003 à La Roque-Baignard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01454114U0003

Ville de La Roque-Baignard · 14340

Bénéficiaire

ECURIE M.B.

Adresse du terrain

CHEM RURAL N 6 LES BRUYERES LA ROQUE-BAIGNARD 14340

Date d'autorisation

20/12/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 119

Superficie du terrain

27805 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation20/12/2014

👤Demandeur

DénominationECURIE M.B.

SIRET78877924700014

SIREN788779247

Code postal14340

LocalitéLEAUPARTIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementCalvados (14)

CommuneLa Roque-Baignard (14541)

Code postal14340

AdresseCHEM RURAL N 6 LES BRUYERES LA ROQUE-BAIGNARD 14340

Parcelles0C 119

Superficie terrain27805 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface agricole créée17 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.