1. Accueil
  2. Cadastre Roppe
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09008722A0005
Permis de construire
N° PC 09008722A0005
Ville de Roppe · 90380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHATEAU ROPPE 90380
Date d'autorisation
28/11/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 102 · AC 1
Superficie du terrain
2876 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
60 m²
← Toutes les autorisations à Roppe Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/11/2022

👤Demandeur

Code postal90380
LocalitéROPPE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneRoppe (90087)
Code postal90380
AdresseRUE DU CHATEAU ROPPE 90380
ParcellesAC 102 · AC 1
Superficie terrain2876 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée60 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.