Permis de construire
N° PC 09008713A0008
Ville de Roppe · 90380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA GRANDE NOUAIE ROPPE 90380
Date d'autorisation
04/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 140
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation04/11/2013
Ouverture du chantier03/02/2014
Achèvement des travaux30/10/2014

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneRoppe (90087)
Code postal90380
AdresseLOT LA GRANDE NOUAIE ROPPE 90380
ParcellesZB 140
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.