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Permis de construire
N° PC 00132814V0003
Ville de Romans · 01400
Bénéficiaire
LE CHAPUIS
Adresse du terrain
LE CHAPUIS ROMANS 01400
Date d'autorisation
04/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 799P · A 798 · A 105
Superficie du terrain
6897 m²
Logements créés
40
Surface habitable créée
1933 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation04/12/2014
Ouverture du chantier01/07/2016

👤Demandeur

DénominationLE CHAPUIS
SIRET33146610200034
SIREN331466102
Code postal01400
LocalitéROMANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneRomans (01328)
Code postal01400
AdresseLE CHAPUIS ROMANS 01400
ParcellesA 799P · A 798 · A 105
Superficie terrain6897 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)40
dont individuels6
dont collectifs34
Logements 2 pièces40
Surface habitable créée1933 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.