Permis de construire n° PC 08932420I0004 à Rogny-les-Sept-Écluses

Permis de construire

N° PC 08932420I0004

Ville de Rogny-les-Sept-Écluses · 89220

Bénéficiaire

TREMBLAY

Adresse du terrain

LE TREMBLAY ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES 89220

Date d'autorisation

25/11/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 17 · C 15 · C 16

Superficie du terrain

11961 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation25/11/2020

👤Demandeur

DénominationTREMBLAY

SIRET88220734300014

SIREN882207343

Code postal89220

LocalitéROGNY LES SEPT ECLUSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneRogny-les-Sept-Écluses (89324)

Code postal89220

AdresseLE TREMBLAY ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES 89220

ParcellesC 17 · C 15 · C 16

Superficie terrain11961 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant372 m²

Surface locaux créée1 m²

Surface locaux démolie240 m²

Surface agricole avant372 m²

Surface agricole créée1 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.