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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01308323N0015
Ville de Rognonas · 13870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 ALL DES AUBEPINES ROGNONAS 13870
Date d'autorisation
23/12/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 401
Superficie du terrain
96 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
9 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt19/03/2026
Date d'autorisation23/12/2023
Achèvement des travaux19/03/2026

👤Demandeur

Code postal02700
LocalitéTERGNIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneRognonas (13083)
Code postal13870
Adresse4 ALL DES AUBEPINES ROGNONAS 13870
ParcellesBC 401
Superficie terrain96 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant25 m²
Surface habitable créée9 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.