Déclaration préalable de travaux n° DP 01308113F0094 à Rognac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01308113F0094

Ville de Rognac · 13340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4016 RD 113 ROGNAC 13340

Date d'autorisation

16/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CD 26 · CD 41

Superficie du terrain

1941 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation16/09/2013

👤Demandeur

Code postal13340

LocalitéROGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneRognac (13081)

Code postal13340

Adresse4016 RD 113 ROGNAC 13340

ParcellesCD 26 · CD 41

Superficie terrain1941 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.