Déclaration préalable de travaux n° DP 01308122F0159 à Rognac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01308122F0159

Ville de Rognac · 13340

Bénéficiaire

JC2GM

Adresse du terrain

209 CH DU PLAN ROGNAC 13340

Date d'autorisation

08/01/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 239 · BT 240

Superficie du terrain

2970 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation08/01/2023

👤Demandeur

DénominationJC2GM

SIRET49104167900029

SIREN491041679

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneRognac (13081)

Code postal13340

Adresse209 CH DU PLAN ROGNAC 13340

ParcellesBT 239 · BT 240

Superficie terrain2970 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 5 pièces2

Surface habitable issue de transfo240 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceTourisme

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.