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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01308117F0115
Ville de Rognac · 13340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DES BORYS ROGNAC 13340
Date d'autorisation
06/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BN 168
Superficie du terrain
127 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/12/2017

👤Demandeur

Code postal13340
LocalitéROGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneRognac (13081)
Code postal13340
Adresse4 RUE DES BORYS ROGNAC 13340
ParcellesBN 168
Superficie terrain127 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.