Déclaration préalable de travaux n° DP 02549713A0009 à Roches-lès-Blamont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02549713A0009

Ville de Roches-lès-Blamont · 25310

Bénéficiaire

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

Adresse du terrain

PL VICTOR HUGO COMMUNAL DE LA LAVE ROCHES-LES-BLAMONT 25310

Date d'autorisation

19/06/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 420

Superficie du terrain

1049 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation19/06/2013

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS

SIRET25250828800039

SIREN252508288

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRoches-lès-Blamont (25497)

Code postal25310

AdressePL VICTOR HUGO COMMUNAL DE LA LAVE ROCHES-LES-BLAMONT 25310

ParcellesC 420

Superficie terrain1049 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.