Déclaration préalable de travaux n° DP 02549419P0011 à Rochejean

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02549419P0011

Ville de Rochejean · 25370

Bénéficiaire

NB IMMOBILIER

Adresse du terrain

1 ROUTE DE VILLEDIEU LES FUVES ROCHEJEAN 25370

Date d'autorisation

28/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 309

Superficie du terrain

9100 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation28/08/2019

Ouverture du chantier09/07/2020

Achèvement des travaux10/03/2022

👤Demandeur

DénominationNB IMMOBILIER

SIRET81417159100021

SIREN814171591

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRochejean (25494)

Code postal25370

Adresse1 ROUTE DE VILLEDIEU LES FUVES ROCHEJEAN 25370

ParcellesC 309

Superficie terrain9100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont collectifs14

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces10

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo1273 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.