1. Accueil
  2. Cadastre Rochejean
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02549422P0013
Permis de construire
N° PC 02549422P0013
Ville de Rochejean · 25370
Bénéficiaire
SCCV ROCHEJEAN
Adresse du terrain
LE CHENAILLON ROCHEJEAN 25370
Date d'autorisation
15/11/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 388 · AB 392
Superficie du terrain
704 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
239 m²
← Toutes les autorisations à Rochejean Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation15/11/2022

👤Demandeur

DénominationSCCV ROCHEJEAN
SIRET97770719900013
SIREN977707199
Code postal39000
LocalitéLONS LE SAUNIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRochejean (25494)
Code postal25370
AdresseLE CHENAILLON ROCHEJEAN 25370
ParcellesAB 388 · AB 392
Superficie terrain704 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée239 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.