Déclaration préalable de travaux
N° DP 02152819M0001
Ville de La Roche-Vanneau · 21150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LEUGNY LA ROCHE-VANNEAU 21150
Date d'autorisation
25/03/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 184
Superficie du terrain
10516 m²
Surface locaux créée
4 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation25/03/2019

👤Demandeur

Code postal21150
LocalitéLA ROCHE-VANNEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Roche-Vanneau (21528)
Code postal21150
AdresseLEUGNY LA ROCHE-VANNEAU 21150
ParcellesZB 184
Superficie terrain10516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée4 m²
Surface agricole créée4 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.