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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02549525C0038
Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DES ROSIERS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
Date d'autorisation
28/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 10 · AL 156
Superficie du terrain
1520 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation28/08/2025

👤Demandeur

Code postal25220
LocalitéAMAGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)
Code postal25220
Adresse6 RUE DES ROSIERS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
ParcellesAL 10 · AL 156
Superficie terrain1520 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant172 m²
Surface habitable issue de transfo110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.