Déclaration préalable de travaux
N° DP 02549525C0033
Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220
Bénéficiaire
SCI DES GROSEILLERS
Adresse du terrain
8 RUE DES GROSEILLIERS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
Date d'autorisation
31/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 6 · AO 7
Superficie du terrain
841 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation31/07/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DES GROSEILLERS
SIRET94302030500018
SIREN943020305
Code postal25220
LocalitéROCHE-LEZ-BEAUPRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)
Code postal25220
Adresse8 RUE DES GROSEILLIERS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
ParcellesAO 6 · AO 7
Superficie terrain841 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant150 m²
Surface habitable créée70 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.