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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02549523C0073
Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220
Bénéficiaire
YAM A BESANCON
Adresse du terrain
52 B RUE NATIONALE ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
Date d'autorisation
06/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 334
Superficie du terrain
1039 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
14 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/12/2023

👤Demandeur

DénominationYAM A BESANCON
SIRET49369176000026
SIREN493691760
Code postal25640
LocalitéPOULIGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)
Code postal25220
Adresse52 B RUE NATIONALE ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
ParcellesAE 334
Superficie terrain1039 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée14 m²
Surface habitable issue de transfo90 m²
Type d'annexeVéranda
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.