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Permis de construire
N° PC 02549515C0004
Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
RUE DE LA CASCADE ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
Date d'autorisation
12/08/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 196
Superficie du terrain
814 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
268 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/08/2015
Ouverture du chantier07/12/2015

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)
Code postal25220
AdresseRUE DE LA CASCADE ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
ParcellesAO 196
Superficie terrain814 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée268 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.