Permis de construire n° PC 02549512C0020 à Roche-lez-Beaupré

Permis de construire

N° PC 02549512C0020

Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMP DES JARDINS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220

Date d'autorisation

27/04/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 324 · AD 323P

Superficie du terrain

548 m²

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

← Toutes les autorisations à Roche-lez-Beaupré Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation27/04/2013

Ouverture du chantier27/04/2013

👤Demandeur

Code postal25220

LocalitéNOVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)

Code postal25220

AdresseIMP DES JARDINS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220

ParcellesAD 324 · AD 323P

Superficie terrain548 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.