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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02549516C0018
Ville de Roche-lez-Beaupré · 25220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES GRANDES PARTS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
Date d'autorisation
19/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 89
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation19/07/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoche-lez-Beaupré (25495)
Code postal25220
AdresseLES GRANDES PARTS ROCHE-LEZ-BEAUPRE 25220
ParcellesAN 89
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant20 m²
Surface locaux créée20 m²
Surface agricole avant20 m²
Surface agricole créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.