Déclaration préalable de travaux
N° DP 02152518M0004
Ville de La Roche-en-Brenil · 21530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ETANGS LA ROCHE-EN-BRENIL 21530
Date d'autorisation
27/04/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 245
Superficie du terrain
2778 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation27/04/2018

👤Demandeur

Code postal21530
LocalitéLA ROCHE-EN-BRENIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Roche-en-Brenil (21525)
Code postal21530
AdresseRUE DES ETANGS LA ROCHE-EN-BRENIL 21530
ParcellesAI 245
Superficie terrain2778 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Surface agricole créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.