Permis de construire
N° PC 02152515M0005
Ville de La Roche-en-Brenil · 21530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHENESAINT LE BAS LA ROCHE-EN-BRENIL 21530
Date d'autorisation
19/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 74 · AP 73 · AP 67
Superficie du terrain
Surface locaux créée
8 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation19/09/2015

👤Demandeur

Code postal21530
LocalitéLA ROCHE-EN-BRENIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Roche-en-Brenil (21525)
Code postal21530
AdresseCHENESAINT LE BAS LA ROCHE-EN-BRENIL 21530
ParcellesAP 74 · AP 73 · AP 67
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²
Surface agricole créée8 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.