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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04218717R0260
Ville de Roanne · 42300
Bénéficiaire
LES BORDS DE LOIRE
Adresse du terrain
12 PLACE ARISTIDE BRIAND ROANNE 42300
Date d'autorisation
28/12/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 118
Superficie du terrain
108 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/12/2017

👤Demandeur

DénominationLES BORDS DE LOIRE
SIREN534704333
Code postal42300
LocalitéROANNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneRoanne (42187)
Code postal42300
Adresse12 PLACE ARISTIDE BRIAND ROANNE 42300
ParcellesAK 118
Superficie terrain108 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo12 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.