Déclaration préalable de travaux n° DP 01220013L2001 à Rivière-sur-Tarn

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01220013L2001

Ville de Rivière-sur-Tarn · 12640

Bénéficiaire

GAEC LE VIEUX NOYER

Adresse du terrain

ROUTE DES GORGES DU TARN BOYNE RIVIERE-SUR-TARN 12640

Date d'autorisation

06/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1090

Superficie du terrain

948 m²

Surface locaux créée

135 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation06/03/2013

Ouverture du chantier06/06/2013

Achèvement des travaux17/01/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC LE VIEUX NOYER

SIRET45150034200014

SIREN451500342

Code postal12640

LocalitéRIVIERE-SUR-TARN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneRivière-sur-Tarn (12200)

Code postal12640

AdresseROUTE DES GORGES DU TARN BOYNE RIVIERE-SUR-TARN 12640

ParcellesD 1090

Superficie terrain948 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée135 m²

Surface agricole créée135 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.