Permis de construire n° PC 02549313P0004 à La Rivière-Drugeon

Permis de construire

N° PC 02549313P0004

Ville de La Rivière-Drugeon · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE LA CLEF DERRIERE ROCHE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Date d'autorisation

04/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 27 · ZK 28 · ZK 29

Superficie du terrain

900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation04/07/2013

Ouverture du chantier05/08/2013

Achèvement des travaux13/12/2014

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéLA RIVIERE-DRUGEON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Rivière-Drugeon (25493)

Code postal25560

AdresseCHEM DE LA CLEF DERRIERE ROCHE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

ParcellesZK 27 · ZK 28 · ZK 29

Superficie terrain900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.