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N° PD 02549315P0002
Ville de La Rivière-Drugeon · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DU PLACELET LA RIVIERE-DRUGEON 25560
Date d'autorisation
16/11/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 16
Superficie du terrain
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/11/2015

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéLA RIVIERE-DRUGEON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Rivière-Drugeon (25493)
Code postal25560
Adresse1 RUE DU PLACELET LA RIVIERE-DRUGEON 25560
ParcellesAD 16
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.