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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02549317P0006
Ville de La Rivière-Drugeon · 25560
Bénéficiaire
GAEC DU MARRONNIER
Adresse du terrain
LD EN DOURESS LA RIVIERE-DRUGEON 25560
Date d'autorisation
04/09/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 42
Superficie du terrain
5660 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation04/09/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC DU MARRONNIER
SIRET43343916300018
SIREN433439163
Code postal25560
LocalitéLA RIVIERE-DRUGEON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Rivière-Drugeon (25493)
Code postal25560
AdresseLD EN DOURESS LA RIVIERE-DRUGEON 25560
ParcellesZA 42
Superficie terrain5660 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant200 m²
Surface locaux créée19 m²
Surface agricole avant200 m²
Surface agricole créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.