Permis de construire n° PC 02549322P0010 à La Rivière-Drugeon

Permis de construire

N° PC 02549322P0010

Ville de La Rivière-Drugeon · 25560

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CLEF

Adresse du terrain

DERRIERE ROCHE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Date d'autorisation

25/06/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 24 · ZK 25

Superficie du terrain

27650 m²

Surface locaux créée

2255 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation25/06/2022

Ouverture du chantier15/02/2023

Achèvement des travaux06/10/2023

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA CLEF

SIRET43436083000021

SIREN434360830

Code postal25560

LocalitéLA RIVIERE-DRUGEON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Rivière-Drugeon (25493)

Code postal25560

AdresseDERRIERE ROCHE LA RIVIERE-DRUGEON 25560

ParcellesZK 24 · ZK 25

Superficie terrain27650 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3216 m²

Surface locaux créée2255 m²

Surface agricole avant3216 m²

Surface agricole créée2255 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.