Permis de construire n° PC 02549315P0003 à La Rivière-Drugeon

Permis de construire

N° PC 02549315P0003

Ville de La Rivière-Drugeon · 25560

Bénéficiaire

GAEC DU MARRONNIER

Adresse du terrain

LD EN DOURESS LA RIVIERE-DRUGEON 25560

Date d'autorisation

24/05/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 42

Superficie du terrain

5660 m²

Surface locaux créée

720 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation24/05/2015

Ouverture du chantier25/05/2015

Achèvement des travaux15/10/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU MARRONNIER

SIRET43343916300018

SIREN433439163

Code postal25560

LocalitéLA RIVIERE-DRUGEON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Rivière-Drugeon (25493)

Code postal25560

AdresseLD EN DOURESS LA RIVIERE-DRUGEON 25560

ParcellesZA 42

Superficie terrain5660 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée720 m²

Surface agricole créée720 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.