Permis de construire
N° PC 04218517A0002
Ville de Rivas · 42340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE L'ECUREUIL ET CH LOTISSEMENT LE CLOS DES ECUREUILS LOT RIVAS 42340
Date d'autorisation
10/04/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1195 · 0A 1205
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/04/2017

👤Demandeur

Code postal42230
LocalitéROCHE LA MOLIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneRivas (42185)
Code postal42340
AdresseCHEMIN DE L'ECUREUIL ET CH LOTISSEMENT LE CLOS DES ECUREUILS LOT RIVAS 42340
Parcelles0A 1195 · 0A 1205
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.