Permis de construire
N° PC 07044718C0007
Ville de Rioz · 70190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DERRIERE DOURNON ""DOURNON"" / ""DERRIERE DOURNON"" RIOZ 70190
Date d'autorisation
09/10/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 608 · ZH 169
Superficie du terrain
779 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt08/12/2018
Date d'autorisation09/10/2018
Ouverture du chantier08/12/2018

👤Demandeur

Code postal25870
LocalitéCHATILLON-LE-DUC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneRioz (70447)
Code postal70190
AdresseDERRIERE DOURNON ""DOURNON"" / ""DERRIERE DOURNON"" RIOZ 70190
ParcellesD 608 · ZH 169
Superficie terrain779 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.