1. Accueil
  2. Cadastre Rioz
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07044716C0001
Permis de construire
N° PC 07044716C0001
Ville de Rioz · 70190
Bénéficiaire
FCVR
Adresse du terrain
14 RUE CLAIR SOLEIL RIOZ 70190
Date d'autorisation
01/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 80
Superficie du terrain
1200 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
12 m²
← Toutes les autorisations à Rioz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation01/03/2016
Ouverture du chantier26/05/2016

👤Demandeur

DénominationFCVR
SIRET38233830900018
SIREN382338309
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneRioz (70447)
Code postal70190
Adresse14 RUE CLAIR SOLEIL RIOZ 70190
ParcellesAM 80
Superficie terrain1200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces4
Surface habitable créée12 m²
Surface habitable issue de transfo537 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.