Déclaration préalable de travaux n° DP 0692862500158 à Rillieux-la-Pape

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692862500158

Ville de Rillieux-la-Pape · 69140

Bénéficiaire

ARTAXERXES

Adresse du terrain

163 RUE DU CAPITAINE JULIEN RILLIEUX-LA-PAPE 69140

Date d'autorisation

24/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 164

Superficie du terrain

185 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/07/2025

👤Demandeur

DénominationARTAXERXES

SIRET88151051500029

SIREN881510515

Code postal26740

LocalitéCONDILLAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneRillieux-la-Pape (69286)

Code postal69140

Adresse163 RUE DU CAPITAINE JULIEN RILLIEUX-LA-PAPE 69140

ParcellesBV 164

Superficie terrain185 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésIndustrie

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo99 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.