Déclaration préalable de travaux n° DP 04414418W2021 à Riaillé

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04414418W2021

Ville de Riaillé · 44440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 LOTISSEMENT LES HAMEAUX DU RIAILLE 44440

Date d'autorisation

29/06/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 1718

Superficie du terrain

728 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation29/06/2018

👤Demandeur

Code postal44230

LocalitéST SEBASTIEN SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRiaillé (44144)

Code postal44440

Adresse2 LOTISSEMENT LES HAMEAUX DU RIAILLE 44440

Parcelles0B 1718

Superficie terrain728 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.