Permis de construire n° PC 04414216A1009 à Remouillé

Permis de construire

N° PC 04414216A1009

Ville de Remouillé · 44140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

39 RUE DES VALLEES REMOUILLE 44140

Date d'autorisation

31/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 74

Superficie du terrain

245 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt10/07/2017

Date d'autorisation31/03/2016

Ouverture du chantier29/06/2016

Achèvement des travaux10/07/2017

👤Demandeur

Code postal44340

LocalitéBOUGUENAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRemouillé (44142)

Code postal44140

Adresse39 RUE DES VALLEES REMOUILLE 44140

ParcellesAH 74

Superficie terrain245 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée81 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.