Permis de construire n° PC 04414216A1002 à Remouillé

Permis de construire

N° PC 04414216A1002

Ville de Remouillé · 44140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA PENOTIERE REMOUILLE 44140

Date d'autorisation

23/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 70 · ZT 71 · ZT 89

Superficie du terrain

17043 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/02/2016

Ouverture du chantier25/07/2016

👤Demandeur

Code postal44330

LocalitéVALLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneRemouillé (44142)

Code postal44140

AdresseLA PENOTIERE REMOUILLE 44140

ParcellesZT 70 · ZT 71 · ZT 89

Superficie terrain17043 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo162 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.