Déclaration préalable de travaux
N° DP 00131916V0011
Ville de Relevant · 01990
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES REVERETES RELEVANT 01990
Date d'autorisation
15/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 136
Superficie du terrain
9869 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation15/10/2016

👤Demandeur

Code postal01990
LocalitéRELEVANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneRelevant (01319)
Code postal01990
AdresseLES REVERETES RELEVANT 01990
ParcellesA 136
Superficie terrain9869 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant9869 m²
Surface locaux transformée18 m²
Surface agricole avant9869 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.