Permis de construire n° PC 09008315A0003 à Recouvrance

Permis de construire

N° PC 09008315A0003

Ville de Recouvrance · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DE LA PRESLE RECOUVRANCE 90140

Date d'autorisation

23/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 166

Superficie du terrain

1450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/06/2015

Ouverture du chantier01/07/2015

👤Demandeur

Code postal90140

LocalitéBREBOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneRecouvrance (90083)

Code postal90140

Adresse16 RUE DE LA PRESLE RECOUVRANCE 90140

ParcellesZB 166

Superficie terrain1450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.