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Permis de construire
N° PC 09008315A0001
Ville de Recouvrance · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RECOUVRANCE 90140
Date d'autorisation
04/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 143
Superficie du terrain
1519 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/06/2015
Date d'autorisation04/03/2015
Ouverture du chantier01/06/2015
Achèvement des travaux27/04/2016

👤Demandeur

Code postal90140
LocalitéRECOUVRANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneRecouvrance (90083)
Code postal90140
AdresseRECOUVRANCE 90140
ParcellesZB 143
Superficie terrain1519 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.