Permis d'aménager n° PA 02548222C0001 à Recologne

Permis d'aménager

N° PA 02548222C0001

Ville de Recologne · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 Bis RUE DE L'ORBE EPINE RECOLOGNE 25170

Date d'autorisation

21/10/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 113 · AC 112

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/10/2022

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRecologne (25482)

Code postal25170

Adresse8 Bis RUE DE L'ORBE EPINE RECOLOGNE 25170

ParcellesAC 113 · AC 112

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.