Permis de construire n° PC 02548215C0005 à Recologne

Permis de construire

N° PC 02548215C0005

Ville de Recologne · 25170

Bénéficiaire

SCI DU MASEY

Adresse du terrain

10 RUE DES MASEY RECOLOGNE 25170

Date d'autorisation

16/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 493 · C 496

Superficie du terrain

917 m²

Surface locaux créée

54 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation16/01/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DU MASEY

SIRET47786892100016

SIREN477868921

Code postal25170

LocalitéRECOLOGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRecologne (25482)

Code postal25170

Adresse10 RUE DES MASEY RECOLOGNE 25170

ParcellesC 493 · C 496

Superficie terrain917 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant234 m²

Surface locaux créée54 m²

Surface commerce avant234 m²

Surface commerce créée54 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.