Permis de construire
N° PC 09008115A0001
Ville de Réchésy · 90370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES FONTAINES RECHESY 90370
Date d'autorisation
06/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 920 · E 915
Superficie du terrain
925 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/07/2015
Ouverture du chantier06/10/2015
Achèvement des travaux28/06/2016

👤Demandeur

Code postal90370
LocalitéRECHESY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneRéchésy (90081)
Code postal90370
AdresseRUE DES FONTAINES RECHESY 90370
ParcellesE 920 · E 915
Superficie terrain925 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.