Permis d'aménager n° PA 09008123C0004 à Réchésy

Permis d'aménager

N° PA 09008123C0004

Ville de Réchésy · 90370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA COTE RECHESY 90370

Date d'autorisation

28/12/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1000

Superficie du terrain

3038 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/12/2023

👤Demandeur

Code postal90370

LocalitéRECHESY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneRéchésy (90081)

Code postal90370

AdresseRUE DE LA COTE RECHESY 90370

ParcellesE 1000

Superficie terrain3038 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.